IMPORTANT | RAPPORT ANNUEL 2022-2023
Les membres de la communauté qui souhaitent obtenir une copie papier des états financiers complets du Conseil peuvent en faire la demande à la réception du Conseil moyennant un frais administratif permettant de couvrir les frais de copie et de poste.
RAPPORTS ANNUELS
ORGANIGRAMMES
Organigramme – Conseil des Abénakis d’Odanak
Organigramme – Centre de santé d’Odanak
Organigramme – Corps policier des Abénakis
CODES
Code de citoyenneté des Abénakis d’Odanak
PROGRAMMES DE BOURSES
POLITIQUES
Politique de capitalisation et d’amortissement des dépenses en immobilisations
Politique d’achat
Politique relative au code de conduite et aux plaintes
Loi sur les droits ou intérêts matrimoniaux
Politique culturelle W8banaki 2016-2021
Politique de développement économique
Politique d’habitation
Politique de santé communautaire
Politique de transport scolaire
Politique d’éducation (primaire et secondaire)
Politique d’éducation (postsecondaire)
Règlement sur l’élimination déchets à Odanak
Règlement sur le contrôle des animaux à Odanak
Colportage sur la réserve
Résolution sur la possession de cannabis sur le territoire d’Odanak
Règlement concernant la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics sur la réserve
Règlement concernant la répression de l’inconduite et des nuisances
AUTRES DOCUMENTS
Formulaire de demande – Programme d’aide à la remise en état des logements (PAREL)
Construction de maison (2023-2024)
Achat de maison existante
Demande de logement du Conseil des Abénakis d’Odanak
Programme de gestion de l’exemption fiscale des Indiens en matière de taxe sur les carburants
Tableau des honoraires, 2021-2022
Tableau des honoraires, 2020-2021
Tableau des honoraires, 2019-2020
Tableau des honoraires, 2018-2019
Tableau des honoraires, 2017-2018
Tableau des honoraires, 2016-2017
Tableau des honoraires, 2015-2016
Analyse sommaire de la situation