IMPORTANT | RAPPORT ANNUEL 2019-2020
Les membres de la communauté qui souhaitent obtenir une copie papier des états financiers complets du Conseil peuvent en faire la demande à la réception du Conseil moyennant un frais administratif permettant de couvrir les frais de copie et de poste.
RAPPORTS ANNUELS
ORGANIGRAMMES
Organigramme – Conseil des Abénakis d’Odanak
Organigramme – Centre de santé d’Odanak
Organigramme – Corps policier des Abénakis
CODES
Code de citoyenneté des Abénakis d’Odanak
PROGRAMMES DE BOURSES
POLITIQUES
Politique de capitalisation et d’amortissement des dépenses en immobilisations
Règlement sur l’élimination déchets à Odanak
Règlement sur le contrôle des animaux à Odanak
Colportage sur la réserve
Résolution sur la possession de cannabis sur le territoire d’Odanak
AUTRES DOCUMENTS
Tableau des honoraires, 2020-2021
Tableau des honoraires, 2019-2020
Tableau des honoraires, 2018-2019
Tableau des honoraires, 2017-2018
Tableau des honoraires, 2016-2017
Tableau des honoraires, 2015-2016
Analyse sommaire de la situation
Résolution pour la transparence
Politique relative au code de conduite et aux plaintes
Loi sur les droits ou intérêts matrimoniaux
Politique culturelle W8banaki 2016-2021
Politique de développement économique
Politique de santé communautaire
Politique de transport scolaire