IMPORTANT | RAPPORT ANNUEL 2022-2023

Les membres de la communauté qui souhaitent obtenir une copie papier des états financiers complets du Conseil peuvent en faire la demande à la réception du Conseil moyennant un frais administratif permettant de couvrir les frais de copie et de poste.

RAPPORTS ANNUELS

2022-2023

Rapport annuel, 2022-2023

2020-2021

Rapport annuel, 2020-2021

2019-2020

Rapport annuel, 2019-2020

2018-2019

Rapport annuel, 2018-2019

2017-2018

Rapport annuel, 2017-2018

2016-2017

Rapport annuel, 2016-2017

2015-2016

Rapport annuel, 2015-2016

2014-2015

Rapport annuel, 2014-2015

2013-2014

Rapport annuel, 2013-2014

2012-2013

Rapport annuel, 2012-2013

ORGANIGRAMMES

Conseil de bande

Organigramme – Conseil des Abénakis d’Odanak

Centre de santé

Organigramme – Centre de santé d’Odanak

Corps policier

Organigramme – Corps policier des Abénakis

CODES

Code de citoyenneté

Code de citoyenneté des Abénakis d’Odanak

PROGRAMMES DE BOURSES

Documents d’application

Bourse individuelle en sport

2021-2022

Rapport annuel, 2021-2022

POLITIQUES

Politiques

Politique de capitalisation et d’amortissement des dépenses en immobilisations
Politique d’achat
Politique relative au code de conduite et aux plaintes
Loi sur les droits ou intérêts matrimoniaux
Politique culturelle W8banaki 2016-2021
Politique de développement économique
Politique d’habitation
Politique de santé communautaire
Politique de transport scolaire
Politique d’éducation (primaire et secondaire)
Politique d’éducation (postsecondaire)

Règlements

Règlement sur l’élimination déchets à Odanak
Règlement sur le contrôle des animaux à Odanak
Colportage sur la réserve
Résolution sur la possession de cannabis sur le territoire d’Odanak
Règlement concernant la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics sur la réserve
Règlement concernant la répression de l’inconduite et des nuisances

AUTRES DOCUMENTS

Formulaire(s) de demande d’aide financière

Formulaire de demande – Programme d’aide à la remise en état des logements (PAREL)
Construction de maison (2023-2024)
Achat de maison existante
Demande de logement du Conseil des Abénakis d’Odanak

Autre(s) formulaire(s)

Programme de gestion de l’exemption fiscale des Indiens en matière de taxe sur les carburants

Plan stratégique 2019-2024

Plan stratégique 2019-2024

Tableau des honoraires

Tableau des honoraires, 2021-2022

Tableau des honoraires, 2020-2021

Tableau des honoraires, 2019-2020

Tableau des honoraires, 2018-2019

Tableau des honoraires, 2017-2018

Tableau des honoraires, 2016-2017

Tableau des honoraires, 2015-2016

Restaurant Le Calumet

Analyse sommaire de la situation

Résolution pour la transparence

Résolution pour la transparence